Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPYPRIGHTING
ATIS PRODUCTION, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3104583
Date de dépôt :
08/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2011

Présentation de la marque COPYPRIGHTING

Déposée le 8 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPYPRIGHTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATIS PRODUCTION domicilié(e) 130, rue de Courcelles, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 454 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque COPYPRIGHTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPYPRIGHTING est expirée depuis le 8 juin 2011.

ATIS PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ART & TECHNOLOGY , PRINTBOOSTER , COPYPRIGHT , LEXART


ATIS PRODUCTION, société à responsabilité limitée - 130, rue de Courcelles, 75017 PARIS - France - SIREN 430454793


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Logiciels (programmes enregistrés), progiciels, cédéroms, supports d'enregistrement optiques et numériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques, disques vidéo-numériques. Télécommunications, télécommunica tions multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateur, par voie télématique, par l'internet, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par code télématique et par nom de domaine, transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultations sur écran d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échanges électroniques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux, de communication et de télécommunication, par l'internet, l'intranet et l'extranet. Services de programmation pour ordinateurs ; création (conception) réalisation, mise à jour et maintenance de logiciels, de progiciels, de banques de données interactives ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conseils techniques en informatique et en internet, extranet, intranet ; création (conception) et hébergement de sites web, de sites internet. Hébergement d'informations accessibles par le réseau des réseaux, par les réseaux de communication nationaux et internationaux ; création (conception) de sites marchands, de bornes interactives ; création (conception) de centres serveurs ; conception et réalisation d'applications informatiques utilisant tous les médias numériques et tous les réseaux nationaux et trans-nationaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.